Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission interministérielle des dépôts d’hydrocarbures, sites de stockage souterrain d’hydrocarbures, 1946-1997
publié le 2 mai 2014 (modifié le 26 septembre 2017)
Fonds de la Direction des hydrocarbures versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la commission interministérielle des dépôts d’hydrocarbures, sites de stockage souterrain d’hydrocarbures.
Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales
Cotes
19900142/1-19900142/9
Date
1926-1970
Nom du producteur
Service des approvisionnements et du marché (direction des hydrocarbures)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Sommaire
Art 1-4 : commission interministérielle des dépôts d’hydrocarbures : PV de séances, rapports. 1946-1974.
Art 5-23 : sites de stockage souterrain d’hydrocarbures : autorisation, études techniques, études d’impact. 1958-1997.