Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission interministérielle des dépôts d’hydrocarbures, sites de stockage souterrain d’hydrocarbures, 1946-1997
Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales
Cotes
19900142/1-19900142/9
Date
1926-1970
Nom du producteur
Service des approvisionnements et du marché (direction des hydrocarbures)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Sommaire
Art 1-4 : commission interministérielle des dépôts d’hydrocarbures : PV de séances, rapports. 1946-1974.
Art 5-23 : sites de stockage souterrain d’hydrocarbures : autorisation, études techniques, études d’impact. 1958-1997.
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : oléoducs interalliés, 1951-2012
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les oléoducs interalliés.
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :secrétariat général de la direction (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du :secrétariat général de la (…)
25 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : maîtrise de la demande énergétique, (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la maîtrise de la demande (…)
22 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Observation des effets du (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de l'Observatoire national sur (…)
22 janvier 2016