Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conventions de recherche et d’étude dans le cadre du plan cuivre et du plan métaux, 1966-1989.
Fonds du Service Matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les conventions de recherche et d’étude dans le cadre du plan cuivre et du plan métaux.
Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales
Cotes
19950357/1-19950357/9
Date
1966-1989
Nom du producteur
Service des matières premières et du sous-sol
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Introduction
Ce versement a été effectué par le Service des matières premières et du sous-sol, de la Direction générale de l’énergie et des matières premières.
Il s’agit de dossiers de conventions de recherche et d’étude passées avec diverses entreprises et établissements publics dans le cadre du Plan Cuivre et du Plan Métaux.
Ce versement complète le 91 0823 concernant le Plan Cuivre et le Plan Métaux.
Sommaire
Conventions de recherche et d’étude dans le cadre du plan cuivre et du plan métaux, 1966-1989.
Art 1 : Organisation générale du comité du plan cuivre et du plan métaux, 1972-1981.
Art 1 (suite)-5 : Conventions du plan métaux (classement numérique), 1976-1989.
Art 6-7 : Dossiers de séance du comité du plan métaux, décisions d’octroi d’aide financière, 1986-1987.
Art 8-9 : Orientations générales du plan cuivre et du plan métaux, bilan de la recherche minière en France, mines de bauxite, Titane, restructuration de la Société Eurotungstene, 1966-1987.
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales