Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales

Cotes
19910823/1-19910823/46
Date
1972-1986
Nom du producteur
Service des matières premières et du sous-sol III
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Introduction
Le versement 19910823 a été effectué par le Service des matières premières et du sous-sol, de la Direction générale Énergie et Matières Premières.
Ce versement se compose pour les articles 1 à 37, de conventions du Plan Métaux pour les années 1973-196 et pour les articles 38 à 46, de dossiers de séances du Comité du Plan Cuivre et du Plan Métaux de 1972 à 1985.
La Convention générale n° 290.438 entre le Ministre du Développement Industriel et Scientifique et la Fédération des Chambres Syndicales des Minerais et Métaux Bruts, a été signée à la suite de la décision du Gouvernement, le 10 mai 1972, de mettre au point un plan d’action visant à améliorer les conditions d’approvisionnement de notre économie en cuivre et métaux connexes.
Les conventions, objet de ce versement, sont celles passées entre la Fédération des Chambres Syndicales des Minerais et Métaux Bruts et les sociétés et organisations professionnelles de ce secteur, dans le but de leur permettre de développer les recherches de gisements.
Le contenu moyen des dossiers de convention est : la convention elle-même, une fiche de situation par lieu de recherche, des rapports sur les travaux en cours, des rapports d’activité des sociétés bénéficiaires de la convention et des études sur les possibilités minières des régions.
Le 8 Mars 1980, à l’initiative au Ministre de l’Industrie, le Plan Cuivre est étendu à d’autres substances et prend le nom de "Plan Métaux".
Sommaire
Plan cuivre et plan métaux.
Art 1-37 : Conventions passées dans le cadre des plans cuivre et métaux, 1973-1986.
Art 38-46 : Dossiers de séance du comité du plan cuivre et du plan métaux, 1972-1985.
Mode de classement
Classement chronologique