Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Aide à la recherche technique, Nuisances industrielles dues aux cimenteries, 1957-1971
Fonds du Service Matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aide à la recherche technique, Nuisances industrielles dues aux cimenteries.
Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales
Cotes
19840092/1-19840092/2
Date
1957-1971
Nom du producteur
Bureau de la recherche scientifique et technique, du Plan construction et des centres techniques (service des matières premières et du sous-sol)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Sommaire
Archives de l’ex-direction des mines (DITEIM), service G3M, cellule matériaux de construction (versées en 1973, classées en 1984)
Art 1-2 : Aide à la recherche technique, subventions aux centres techniques : CERIB (béton manufacturé), CERILH (Industrie des Liants Hydrauliques), CTTB (Tuile et Brique) : Demandes de subvention, rapports d’activité et PV de CA, études techniques, documentation, 1957-1971
Art 2 : Nuisances industrielles dues aux cimenteries : Réglementation, travaux d’experts, suivi des contentieux relatifs à l’implantation des cimenteries dans les zones vinicoles, notamment en Saône-et-Loire, 1966-1971.