Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux des commissions chargée de l’application de l’article 56 du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier, 1952-1973
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19810059
MINISTERE : Industrie
DIRECTION GENERALE : Energie et matières premières
SERVICE : Matières premières et sous-sol
Sommaire
Achives de l’ex-direction des mines
Art 1-2 : réunions des ingénieurs en chef des mines:1952-1971
Art 3 : rapports des arrondissements minéralogiques:1968-1972
Art 4-6 : travaux des commissions Schneider et Beauregard (chargées de l’application de l’article 56 du traite instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA):1953-1967
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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