Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale des automobiles, comité d’études contre le bruit des automobiles …, 1944-1965
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780156
MINISTERE : TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIERE
Sommaire
Art 1 (R 761) : commission centrale des automobiles, comité d’études contre la pollution de l’atmosphère par les fumées automobiles, comité de lutte contre la pollution de l’atmosphère : procès-verbaux de séances, notes techniques, réglementation, 1957-1965
Art 2 (R 762) : comité d’études contre le bruit des automobiles : procès-verbaux de séances, notes techniques, 1944-1963
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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