Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale des automobiles, comité d’études contre le bruit des automobiles ..., 1944-1965
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers de la commission centrale des automobiles, comité d’études contre le bruit des automobiles ...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780156
MINISTERE : TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIERE
Sommaire
Art 1 (R 761) : commission centrale des automobiles, comité d’études contre la pollution de l’atmosphère par les fumées automobiles, comité de lutte contre la pollution de l’atmosphère : procès-verbaux de séances, notes techniques, réglementation, 1957-1965
Art 2 (R 762) : comité d’études contre le bruit des automobiles : procès-verbaux de séances, notes techniques, 1944-1963
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : commission centrale des automobiles, comité d’études contre le bruit des automobiles ..., 1944-1965 (format pdf - 21.9 ko - 29/02/2016)