Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion du domaine public routier, lutte contre les accidents de la circulation en rase campagne, 1906-1973
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion du domaine public routier, lutte contre les accidents de la circulation en rase campagne.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780155
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIERE
SOUS-DIRECTION : ENTRETIEN REGLEMENTATION VOIRIE ET CONTENTIEUX
Sommaire
Art 1-9 (R 749-R 757) : gestion du domaine public routier, réglementation, projets de textes et textes, rapports, correspondance, 1906-1973
Art 9-12 (R 757-R 760) : lutte contre les accidents de la circulation en rase campagne, classements dans la catégorie des routes a grande circulation : textes officiels et documents techniques, 1965-1973
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 1.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : gestion du domaine public routier, lutte contre les accidents de la circulation en rase campagne, 1906-1973 (format pdf - 52.6 ko - 29/02/2016)