Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : accords tarifaires entre SNCF et sociétés privées, 1957-1982
publié le 6 décembre 2013 (modifié le 4 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les accords tarifaires entre SNCF et sociétés privées.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850690
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
Sommaire
Art 1-15 (tt 6415-tt 429) : accords tarifaires entre SNCF et sociétés privées :
contrats
1957-1982
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : accords tarifaires entre SNCF et sociétés privées, 1957-1982 (format pdf - 88.4 ko - 23/02/2016)