Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation et tarifs sur les chemins de fer, 1853-1954
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820029
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : CHEMINS DE FER
Sommaire
Art 1-10 (TT 4785-TT 4794) : réglementation et demandes de tarifs préférentiels sur les chemins de fer, 1853-1931
Art 11-18 (TT 4795-TT 4802) : coordination des transports ferroviaires et routiers : réglementation, études, subventions aux services publics d’automobiles, 1898-1938
Art 19-20 (TT 4803-TT 4804) : chemins de fer économiques ou voies ferres d’intérêt local (VFIL) : travaux et exploitation (dossiers isoles), 1889-1954
Art 21-23 (TT 4805-TT 4807) : exploitation technique et commerciale, priorité des transports : réunions de commissions spécialisées, réglementation, 1934-1948
Art 24-36 (TT 4808-TT 4827) : tarifs spéciaux : réglementation, dossiers par tarifs,1872-1948
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 36
Métrage linéaire : 3.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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