Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation des chemins de fer …, 1911-1980
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19810313
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : CHEMINS DE FER
Sommaire
Art 1-135 (TT 4269-TT 4403) :
Art 1-13 : cotes vacantes
Art 14-27, 34-49 : fermetures de lignes et transfert sur route de services omnibus : dossiers généraux et par ligne, 1950-1979
Art 28-33 : schémas régionaux de transports : élaboration et coordination, documents régionaux
Art 50-53 : programmes de fermeture de gare, 1976-1980
Art 69 : chemins de fer touristiques, chemins de fer locaux (Corse, Bretagne, Vivarais, Provence) : travaux, exploitation, 1965-1977
Art 70-74 : chemins de fer secondaire : rapports annuels, 1963-1978
Art 75-90, 131, 135 : exploitation des chemins de fer : horaires et marche des trains, trains spéciaux, transports scolaires, transports internationaux :
- réglementation,
- contrôle,
- statistique
1911-1979
Art 91-113, 130 : affaires générales SNCF (Société nationale des chemins de fer français) : réclamations des usagers, conférences d’usagers (classement par département), 1911-1979
Art 114-117 : taxes sur les véhicules utilitaires : harmonisation cadre CEE (Communauté économique européenne), 1968-1976
Art 118-119 : textes sur les transports de voyageurs, 1939-1973Art 120-129 : offices des transports et des PTT dans les chambres de commerce : rapports, compte-rendus, 1950-1959
Art 130-135 : travaux du conseil supérieur des transports, 6ème et 7ème plans, 1938-1935
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 122
Métrage linéaire : 12.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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