Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Ligne tangentielle Nord : enquête à la déclaration d’utilité publique, 2006
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20110302
Archives nationales, Paris, 2011
Direction : des transports terrestres
Sous-direction : des transports urbains, régionaux et départementaux
Bureau : des transports en commun d’Ile-de-France
Sommaire
Art 1-3 : Ligne tangentielle Nord : dossiers de l’enquête à la déclaration d’utilité et de mise en compatibilité des plans d’urbanisme, 2006
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 1 ml (3 cartons hors format, 3 articles)
Lieu de conservation : Archives nationales
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