Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conventions et réforme sur les services ferroviaires voyageurs et marchandises, 1910-1989
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement 19990167
MINISTERE : Equipement, Logement, transports et mer
DIRECTION : Transports terrestres
SOUS-DIRECTION : Chemins de fer
BUREAU : Offre, qualité et tarification des services ferroviaires
Sommaire
Notes, correspondance, conventions et projets de réforme relatifs aux services ferroviaires de voyageurs et de marchandises
Art 1-4 : service voyageur : évolution des services régionaux et omnibus, 1950-1987
Art 5 : service voyageur : prestation offertes par le service grande-lignes, 1942-1984
Art 6-9 : service voyageur : tarification, projets de réforme et aménagements spécifiques à certaines catégories d’usagers et de trains, 1910-1987
Art 10-12 : service marchandises : offre et desserte, dont le chemin de fer de l’est de Lyon, 1941-1987
Art 13-21 : conventions établies par la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) avec divers administrations, entreprises et organismes publics pour l’exécution et le règlement de transport de voyageurs et marchandises, 1939-1989
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2 (7 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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