Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mise en oeuvre des opérations d’investissement des autoroutes A31, A37, 1961-1990
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement des autoroutes A31 (Beaune - frontière Luxembourg) ex A37.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19940289
MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, TRANSPORTS ET TOURISME
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : AUTOROUTES ET OUVRAGES CONCÉDÉS
BUREAU : OPÉRATIONS AUTOROUTIÈRES
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A31 (Beaune - frontière Luxembourg) ex A37
Art 1-35 : études, avant-projets, 1964-1989
Art 36-41 : déclaration d’utilité publique, 1961-1988
Art 42-43 : interventions, environnement, 1974-1990
Art 44 : installations annexes et servitudes, 1975-1989
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 44
Métrage linéaire : 4.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : mise en oeuvre des opérations d’investissement des autoroutes A31, A37, 1961-1990 (format pdf - 24.5 ko - 22/02/2016)