Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mise en oeuvre des opérations d’investissement des autoroutes A61 A62, 1955-1987
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19910308
MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANSPORTS ET MER
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : AUTOROUTES ET OUVRAGES CONCÉDÉS
BUREAU : OPÉRATIONS AUTOROUTIÈRES
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A61 - A62 (Bordeaux - Narbonne, autoroute des deux-mers)
Art 1-43 : principes généraux : études générales et préliminaires, avant-projets, déclaration d’utilité publique, travaux, exploitation, 1955-1987
Art 44-50 : concession : société d’économie mixte, opérations financières, crédits, 1962-1986
Art 51-55 : interventions, 1965-1986
Art 56-62 : installations annexes et servitudes, 1968-1987
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 62
Métrage linéaire : 6.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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