Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A50, 1983-1989
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A50 (Marseille . Toulon).
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19900494
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : AUTOROUTES ET OUVRAGES CONCÉDÉS
BUREAU : OPÉRATIONS AUTOROUTIÈRES
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A50 (Marseille . Toulon)
Art 1-6 : principes généraux :
. études générales et préliminaires,
. avant-projets (plans, dossiers techniques),
. déclarations d’utilité publiques,
. exploitation
1983-1989
Art 7 : concession :
. opérations financières,
. crédits
1986-1987
Art 7 : interventions, 1986-1987
Art 7 : installations annexes et servitudes, 1986-1988
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A50, 1983-1989 (format pdf - 13.1 ko - 22/02/2016)