Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroutes alpines, 1968-1974
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19860320
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS
BUREAU : AUTOROUTES DE LIAISON
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroutes alpines (A41, A42, A43, A48, A49)
Art 1 (R 2894) : principes généraux : études de tracé, avant projets, déclaration d’utilité publique, 1971-1974
Art 2-4 (R 2895-R 2897) : concession :
. société d’économie mixte,
. opérations financières,
. crédits
1968-1971
Art 4 (R 2897) : interventions politiques, 1969-1973
Art 4 (R 2897) : installations annexes, servitudes, 1971-1973
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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