Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A9, 1960-1977
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A9 (La Languedocienne).
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850576
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES AUTOROUTES
BUREAU : DIVISION DES INVESTISSEMENTS
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A9, (La Languedocienne).
Art 1-9 (R 2858-R 2866) : principes généraux :
. études générales et préliminaires,
. avant-projets,
. déclaration d’utilité publique,
. travaux,
. exploitation
1960-1977
Art 10-11 (R 2867-R 2868) : concession : société d’économie mixte, opérations financières, crédits (subventions), 1960-1975
Art 11-12 (R 2868-R 2869) : interventions, 1966-1977
Art 12-17 (R 2869-R 2874) : installations annexes et servitudes, 1962-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 1.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A9, 1960-1977 (format pdf - 41.2 ko - 22/02/2016)