Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A52, 1944-1979
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A52 (autoroute Est de Marseille).
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840693
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES AUTOROUTES
BUREAU : DIVISION DES INVESTISSEMENTS
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement A52 (autoroute Est de Marseille)
Art 1-2 (R 2899-R 2900) : principes généraux :
. études générales et préliminaires,
. avant-projets,
. déclaration d’utilité publique,
. travaux,
. exploitation
1953-1974
Art 2 (R 2900) : concession : opérations financières, crédits, 1944-1965
Art 2 (R 2900) : interventions, 1960-1970
Art 2 (R 2900) : installations annexes et servitudes, 1963-1979
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A52, 1944-1979 (format pdf - 12.9 ko - 22/02/2016)