Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A41, 1962-1981
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A41 (Grenoble . Scientrier).
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840692
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES AUTOROUTES
BUREAU : DIVISION DES INVESTISSEMENTS
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A41 (Grenoble . Scientrier)
Art 1-12 (R 2881-R 2892) : principes généraux :
. études générales et préliminaires ,
. avant-projets (plans, dossiers techniques),
. déclaration d’utilité publique,
. travaux,
. exploitation
1962-1981
Art 12 (R 2892) : concession : opérations financières, crédits, 1964-1979
Art 12-13 (R 2892-R 2893) : interventions : président de la République et divers intervenants, 1970-1980
Art 13 (R 2893) : installations annexes et servitudes, 1963-1966
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 1.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A41, 1962-1981 (format pdf - 26.8 ko - 22/02/2016)