Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement de l’autoroute A23, 1967-1981
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement de l’autoroute A23 (Lille Valenciennes), ex C27.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840691
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES AUTOROUTES
BUREAU : DIVISION DES INVESTISSEMENTS
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A23, (Lille Valenciennes), ex C27
Art 1-5 (R 2875-R 2879) : principes généraux :
. études de tracé,
. avant-projets (études techniques, plans, dossiers techniques),
. déclaration d’utilité publique,
. exploitation
1967-1980
Art 6 (R 2880) : interventions , 1968-1978
Art 6 (R 2880) : installations annexes et servitudes, 1976-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A23, 1967-1981 (format pdf - 16.2 ko - 22/02/2016)