Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement de l’autoroute B9, 1961-1978
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement de l’autoroute B9 (La Catalane).
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840364
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES AUTOROUTES
BUREAU : DIVISION DES INVESTISSEMENTS
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute B9 (La Catalane)
Art 1-9 (R 2847-R 2855) : principes généraux :
. études générales et préliminaires,
. avant-projets (études techniques, plans, dossiers techniques),
. déclaration d’utilité publique,
. travaux,
. exploitation
1961-1976
Art 9 (R 2855) : concession :
. société d’économie mixte,
. opérations financières
1966-1977
Art 9 (R 2855) : interventions sur le trace (Château de Salses) et de diverses personnalités dont
. les préfets de l’Aude et des Pyrénées-Orientales,
. M. Poujade,
. Arthur Conte,
. la chambre de commerce de Perpignan,
. conseils généraux de l’Aude et des Pyrénées-Orientales
1963-1975
Art 10-11 (R 2856-R 2857) : installations annexes et servitudes (coopération franco-espagnole), 1973-1978
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute B9, 1961-1978 (format pdf - 24.7 ko - 22/02/2016)