Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement de l’autoroute A13, 1952-1975
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement de l’autoroute A13 (autoroute de Normandie).
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840118
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS
BUREAU : OPÉRATIONS DE RASE CAMPAGNE
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A13 (autoroute de Normandie)
Art 1-11 (R 2688-R 2698) : principes généraux :
. études générales et préliminaires ,
. avant-projets (études techniques, plans, dossiers techniques),
. déclaration d’utilité publique,
. travaux
1952-1973
Art 12-13 (R 2699-R 2700) : concession :
. société d’économie mixte,
. opérations financières,
. crédits et subventions
1961-1977
Art 13 (R 2700) : interventions :
. préfet du Calvados,
. M. d’Ornano et divers intervenants
1964-1975
Art 13-14 (R 2700-R 2701) : installations annexes et servitudes, 1961-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 1.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A13, 1952-1975 (format pdf - 27.7 ko - 22/02/2016)