Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement, autoroute A48, 1961-1977
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur des ise en œuvre des opérations d’investissement, autoroute A48 (Lyon Grenoble).
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19830108
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIÈRES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS
BUREAU : AUTOROUTES DE LIAISON
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissements, autoroute A48 (Lyon Grenoble)
Art 1-4 (R 2337-R 2340) : études générales et préliminaires, avant-projets, déclaration d’utilité publique, (études techniques, plans, dossiers techniques), 1961-1975
Art 4 (R 2340) : opérations financières, 1963-1977
Art 4-5 (R 2340-R 2341) : interventions, 1963-1977
Art 5 (R 2341) : installations annexes, servitudes 1966-1974
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement, autoroute A48, 1961-1977 (format pdf - 13.1 ko - 22/02/2016)