Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement de l’autoroute A47, 1961-1975
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement de l’autoroute A47 "Givors rive de Gier"
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19830107
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIÈRES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS
BUREAU : AUTOROUTES DE LIAISON
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement, autoroute A47 "Givors rive de Gier"
Art 1-2 (R 2335-R 2336) :
. études générales et préliminaires,
. avant-projets,
. déclaration d’utilité publique (étude technique, plan, dossier technique)
1961-1969
Art 2 (R 2336) : opérations financières,
. subventions
1961-1969
. interventions
. installations annexes, servitudes
1967-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement, autoroute A47, 1961-1975 (format pdf - 11.4 ko - 22/02/2016)