Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroutes A1, A2, A6, A7 , B31, A32, 1935-1973
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement concernant les autoroutes A1 (Paris - Tourcoing), autoroute du Nord, A2 (Combles, autoroute A1 à la frontière belge), A6 (Paris - Lyon : autoroute du soleil), A7 (Lyon - Marseille) autoroute du soleil, B31 (branche de Florange), A32 (de Metz à la frontière allemande)
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780154
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIÈRES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS
BUREAU : AUTOROUTES DE LIAISON
Sommaire
Art 1-90 (R 639-R 728) : mise en œuvre des opérations d’investissement concernant les autoroutes A1 (Paris - Tourcoing), autoroute du Nord, A2 (Combles, autoroute A1 à la frontière belge), A6 (Paris - Lyon : autoroute du soleil), A7 (Lyon - Marseille):autoroute du soleil, B31 (branche de Florange), A32 (de Metz à la frontière allemande)
(plan de classement)
1935-1973
Art 91-107 (r 729-r 748) : mise en œuvre des opérations d’investissement : généralités concernant les autoroutes (cadre de classement), 1932-1973
Art 1-12, 15-44, 55-71, 81-91 : principes généraux : études générales et préliminaires, avant-projets, déclarations d’utilité publique, travaux, exploitation (dossiers techniques), 1958-1972
Art 12, 21, 47-50, 71-76, 88, 91 : concessions : opérations financières, 1950-1971
Art 13, 21, 50, 76-77, 88, 91 : interventions, 1953-1971
Art 13-14, 21, 51-54, 77-81, 88, 91 : installations annexes et servitudes, 1941-1970
Art 91-100 : organisation des services : discussions, textes réglementaires, programmes, exploitation, protocole avec les domaines, études de base, 1941-1973
Art 100-103 : financement : ressources des autoroutes, exemption du droit de péages, taxes a l’essieu, carte d’exploitation, sociétés d’économie mixtes, personnel recrutement pour le Fonds spécial d’investissement routier (FSIR), questions fiscales, 1950-1970
Art 103-104 : interventions : équipement, construction, finances, annexes, questions techniques générales, 1942-1972
Art 105-107 : installations annexes et servitudes : services spéciaux, liaisons autoroutières avec les pays limitrophes, 1952-1972
Art 107-109 : documentation : documents fournis à des tiers, renseignements sur les réseaux étrangers, accidents de la circulation, colloques, 1932-1971
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 109
Métrage linéaire : 10.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroutes A1, A2, A6, A7 , B31, A32, 1935-1973 (format pdf - 160.4 ko - 22/02/2016)