Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pont de Tancarville, autoroutes, traversées alpines, 1937-1991
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement n°19930469
MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, TRANSPORTS ET TOURISME
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : AUTOROUTES ET OUVRAGES CONCEDES
BUREAU : GESTION ET AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU CONCÉDÉ
Sommaire
Art 1-6 : pont de Tancarville : enquête d’utilité publique, concession, exploitation, 1937-1987
Art 7-13 : autoroutes : plan ORSEC, numérotation, signalisation, péages, circulation des poids lourds :
- rapports,
- textes réglementaires,
- procès-verbaux de réunions
1963-1991
Art 14-31 : traversées alpines
(14-20) tunnel du Mont-Blanc :
- statuts et procès-verbaux des conseils d’administration de la société française du tunnel du Mont-Blanc,
- exploitation,
- aménagement des accès
1957-1987
(21-27) tunnel du Fréjus : - statuts et procès-verbaux des conseils d’administration de la société française du tunnel routier du Fréjus,
- exploitation,
- aménagement des accès
1962-1987
(28) tunnel de Montgenèvre : - percées alpines du Val-de-Durance : études, 1971
(29-31) traversées alpines : - dossier général (signalisation, douanes…),
- études de trafic
1974-1989
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 31
Métrage linéaire : 3.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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