Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : recensement accidents, sécurité routière, 1959-1974

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780273

MINISTERE : Transports
DIRECTION : Routes
SOUS-DIRECTION : Service des études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
BUREAU : Division exploitation et sécurité

Sommaire
Art 1-36, 46-127 (DES 1057-DES 1270)
. recensement des accidents de la circulation routière, enquêtes et études de circulation et des effets de la limitation de vitesse
. sécurité : études techniques, opérations de sécurité, avis sur les aménagements dans les départements cycle d’études 1974 : organisation, déroulement
. documentation sur les routes et les transports
Art 37-45, 128-134 : cotes vacantes
1959-1974

Communicabilité : libre
Métrage linaire : 15 ml
Lieu de conservation : Archives nationales