Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection et gestion de l’eau, 1930-1999

publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la protection et gestion de l’eau

Répertoire détaillé : Administration centrale : protection et gestion de l’eau, 1930-1999 (format pdf - 166.5 ko - 22/03/2010)

Versement 20080067

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Eau
Sous direction : protection, gestion de l’eau

Sommaire
Art 1-7 : Généralités : législation, police des eaux, programmes scientifiques, 1962-1997
Art 7 (suite)-42 : Eaux souterraines et superficielles : généralités, aménagement hydraulique, pollution, sécheresse, qualité des eaux, 1930-1998
Art 42 (suite)-45 : Littoral et mer, qualité des eaux, protection contre les pollutions, 1968-1995
Art 45 (suite)-46 : Conférences internationales, colloques et séminaires nationaux, 1972-1981
Art 46 (suite) : Surveillance des eaux dans le monde, 1983-1999

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 46
Métrage linéaire : 15.00 ml (46 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales