Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Protection du Rhin, de la Meurthe, de la Moselle et de la Sarre contre la pollution, 1963-2003
Fonds de la direction d’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la protection du Rhin, de la Meurthe, de la Moselle et de la Sarre contre la pollution.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20060194
MINISTERE : ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
DIRECTION : Eau
SOUS DIRECTION : Coordination et de la réglementation de l’eau
Sommaire
Dossiers de l’ancienne sous direction des affaires juridiques et internationales
Art 1-35 : Protection du Rhin contre la pollution : conventions, comptes rendus de réunions plénières, rapports de la commission internationale pour la protection du Rhin contre la pollution, études, programmes d’actions, bilans, 1963-2003
Art 36-40 : Protection de la Meurthe, de la Moselle et de la Sarre : comptes rendus de réunions plénières, rapports de la commission internationale pour la protection de la Moselle et de la Sarre contre la pollution, études, contentieux, 1978-1997
Communicabilité : libre (sauf contentieux 25 ans)
Nombre d’articles : 40
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : Protection du Rhin, de la Meurthe, de la Moselle et de la Sarre contre la pollution, 1963-2003 (format pdf - 21.9 ko - 10/03/2016)