Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection du littoral, naufrages, droit international , 1949-2004
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20060156
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Eau
Sous direction : Milieux aquatiques et gestion de l’au
Bureau : Mer
Sommaire
Art 1 : minutiers chronologiques, 1991
Art 2-5 : stratégie de protection, réseau de surveillance, 1974-2003
Art 6-10 : protection du littoral, 1964-2003
Art 11-19 : Evénements de mer, naufrages, accidents (AMOCO-CADIZ, ERIKA …), plans POLMAR : bilans rapports, 1976-2003
Art 20-22 : Centre de documentation, de recherche et d’expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE), 1979-2004
Art 23-26 : déchets en mer, 1949-2003
Art 27-36 : droit international de la mer, 1969-2004
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 36
Métrage linéaire : 3.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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