Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection du littoral, naufrages, droit international , 1949-2004
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la protection du littoral, naufrages, droit international.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20060156
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Eau
Sous direction : Milieux aquatiques et gestion de l’au
Bureau : Mer
Sommaire
Art 1 : minutiers chronologiques, 1991
Art 2-5 : stratégie de protection, réseau de surveillance, 1974-2003
Art 6-10 : protection du littoral, 1964-2003
Art 11-19 : Evénements de mer, naufrages, accidents (AMOCO-CADIZ, ERIKA ...), plans POLMAR : bilans rapports, 1976-2003
Art 20-22 : Centre de documentation, de recherche et d’expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE), 1979-2004
Art 23-26 : déchets en mer, 1949-2003
Art 27-36 : droit international de la mer, 1969-2004
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 36
Métrage linéaire : 3.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Mer : protection du littoral, naufrages, droit international, 1949-2004 (format pdf - 31.5 ko - 22/03/2010)