Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : développement durable : chartes, déplacements urbains, pollution atmosphérique, 1993-2008
Fonds de la délégation au développement durable versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chartes, déplacements urbains, pollution atmosphérique ...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20090322
MINISTERE : Ecologie et développement durable
DIRECTION : DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE
Sommaire
Art 1-27 : Politique environnementale : Commission française du développement durable (CFDD), évaluation environnementale, schéma de services des collectifs des espaces naturels ruraux, profils environnementaux régionaux, chartes pour l’environnement et plans départementaux de l’environnement. 1993-2004
Art 28-39 : Déplacements urbains : évolution des transports en zone urbaine, évolution de la mobilité, Programme national de recherche d’expérimentation et d’innovation dans les transports terrestres (PREDIT). 1997-2008
Art 40-47 : Pollution atmosphérique : instances nationales et internationales. 1997-2008
Art 48-53 : Projets de développement durable : opérations « 1000 défis pour ma planète », « Agora 2020 », forum « Grenelle de l’environnement ». 1993-2008
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 53
Métrage linéaire : 6 ml (20 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : développement durable : chartes, déplacements urbains, pollution atmosphérique, 1993-2008 (format pdf - 98.1 ko - 19/03/2010)