Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réserves naturelles, 1973-2005
Répertoire détaillé :
Versement 20080058
Ministère : Écologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Espaces naturels
Sommaire
Art 1-4 : Réserves naturelles (RN) : législation, méthodologie, synthèses de gestion et études. 1976-2004
Art 4 (suite)-5 : Espaces naturels, réserves naturelles : gestion, études (classement par département), 1985-2000
Art 6-10 : Réserves naturelles volontaires (RNV) : création et gestion (classement par département), 1997-2000
Art 10 (suite)-12 : Protection de biotope : législation, décisions, arrêté de protection de biotope (APB) (classement par département), 1975-2005
Art 12 (suite) : Réserves biologiques domaniales (RBD) et non domaniales, forêts biologiques domaniales (FBD) : arrêtés d’aménagement, 1979-1987
Art 13-156 : Réserves naturelles : textes de classement, consultations locales et nationales,études, enquêtes, plans, cartes, contentieux (classement par département), 1962-2002
Art 157-159 : Réserves naturelles : projets de classement.(classement par département), 1973-2002
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 159
Métrage linéaire : 53.00 ml (159 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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