Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil national de la protection de la nature (CNPN) : PV séances plénières, décisions, budget, 1947-2004
publié le 18 mars 2010 (modifié le 3 février 2020)
Fonds de la direction de la nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du conseil national de la protection de la nature .
Répertoire détaillé (format pdf - 523.2 ko - 18/03/2010)
Site Internet Archives nationales
Versement n° 20070642
Ministère : Écologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Espaces naturels
Sommaire
Art 1-38 : Conseil national de la protection de la nature (CNPN)
comité permanent, séances plénières : procès-verbaux, décisions, 1947-2004
Art 38 (suite) : budget du CNPN, 1991-1993
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 38
Métrage linéaire : 13 ml
Lieu de conservation : Archives nationales