Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Nature et paysages : international, 1978-2003
Fonds de la direction Nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la biodiversité, les onventions internationales, organismes et coopérations ...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20060155
MINISTERE : ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
DIRECTION : NATURE ET PAYSAGES
SOUS-DIRECTION : MISSION INTERNATIONALE
Sommaire
Art 1-3 : Généralités, 1985-2003
Art 4-8 : Biodiversité, 1985-2002
Art 9-66 : Conventions internationales, organismes et coopérations, 1979-2004
Art 67-79 : Fonds français pour l’environnement mondial (FFEM), 1980-2003
Art 80-94 : Antarctique Terres australes et antarctiques françaises (TAAF), 1959-2000
Art 95-103 : Outre mer et Caraïbes, 1978-2000
Art 104-121 : Convention de Washington sur le commerce international d’espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), 1968-2001
Art 122-124 : Parcs nationaux, espaces naturels et forêts, 1986-2002
Art 125-127 : Patrimoine mondial, 1989-1996
Art 128-129 : Programme des Nations unies pour l’environnement (PNUE), 1988-1997
Art 130 : Diplôme Européen, 1980-1991
Art 131-132 : CEE : instrument financier d’appui de la politique communautaire de l’environnement LIFE , 1993-1999
Art 133-143 : Contentieux CEE/France, 1985-1999
Communicabilité : libre (sauf contentieux 25 ans)
Nombre d’articles : 114
Métrage linéaire : 14 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Nature et paysages : international, 1978-2003 (format pdf - 127.3 ko - 18/03/2010)