Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agences de l’eau, traitement de l’eau, inondations, hydroélectricité ...1910-2009

publié le 18 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les agences de l’eau, traitement de l’eau, inondations, hydroélectricité ...

Répertoire détaillé : Administration centrale : agences de l’eau, traitement de l’eau, inondations, hydroélectricité ...1910-2009 (format pdf - 404.4 ko - 18/03/2010)

Versement 20090316

MINISTERE : Ecologie et développement durable
DIRECTION : Eau
SOUS DIRECTION : Milieux aquatiques et gestion de l’eau

Sommaire
Art 1-34 : Politique de l’eau, Comité national de l’eau (CNE). 1982-2006
Art 35-47 : Organisation des agences de l’eau, 1974-2004
Art 48-50 : Réglementation, 1987-1995
Art 51-68 : Fiscalité, 1976-2005
Art 69-209 : Qualité de l’eau : prévention de la pollution toxique, pesticides, nitrates, eaux superficielles, eaux de baignade, 1971-2009
Art 210-263 : Traitement de l’eau : protection de l’eau et du milieu aquatique, eaux souterraines, gestion des eaux, station d’épuration d’Achères (Yvelines), assainissement, 1978-2006
Art 264-433 : Crues, inondations : service des annonces de crues, prévention, plans risques, 1910-2007
Art 434-580 : Gestion et aménagement des bassins et rivières, Plan Loire, construction et surveillance des barrages, aqueduc Languedoc-Roussillon. 1985-2006
Art 581-827 : Hydroélectricité : aménagement, concessions de chutes hydroélectriques, études d’impact, réglementation, 1955-2004
Art 828-859 : Conseil supérieur de la pêche (CSP), 1986-2007
Art 860-882 : Rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel, 1996-2002
Art 883-929 : Affaires internationales : protection du littoral, convention Oslo Paris (OSPAR) sur la protection du milieu marin de l’Atlantique Nord, 1984-2003
Art 930-934 : Annonce des crues : atlas [1972] ; endiguements de la Durance : rapports. 1981. 1972-1981 (hors format)

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 934
Métrage linéaire : 84 (253 dimabs, 5 hors format)
Lieu de conservation : Archives nationales