Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : législation sur l’eau, pêche, crues, hydroélectricité, ... 1861-2004

publié le 17 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la législation sur l’eau, pêche, crues, hydroélectricité, ...

Répertoire détaillé : Administration centrale : législation sur l’eau, pêche, crues, hydroélectricité, ... 1861-2004 (format pdf - 114.7 ko - 17/03/2010)

Versement 20070065

MINISTERE : Ecologie et développement durable
DIRECTION : Eau

Sommaire
Art 1-5 : Instances nationales : comités, hauts conseils, 1974-2001
Art 6-9 : Législation, loi sur l’eau, 1977-2003
Art 10-31 : Pêche : législation, pisciculture, qualité de l’eau au lac Léman, 1920-2003
Art 32-43 : Orientations générales, programmes, bilans, actions des agences de l’eau, 1971-2003
Art 44-48 : Réglementation des cours d’eau, prises d’eau, chutes, barrages, 1930-1995
Art 49-70 : Annonce des crues : outils, fonctionnement des services des annonces des crues, gestion des cours d’eau, prévision des crues, 1861-2001
Art 71-76 : Hydroélectricité, centrales nucléaires, 1975-2004
Art 77-102 : Toxicité de l’eau : normes, méthodes, techniques, actions pour la qualité de l’eau, colloques, 1971-2004
Art 103-112 : Assainissement, pollution agricole, sites et sols pollués, 1959-2001
Art 126-132 : Assainissement dans les DOM-TOM, 1989-2004
Art 113-121 : Délégation du service public dans le domaine de l’eau et de l’assainissement, 1979-2004
Art 122-125 : Consommation – économie d’eau, 1987-2003
Art 133-136 : Coopération internationale dans le domaine de l’eau, 1972-1992
Art 137-161 : Infrastructures routières et ferroviaires, pollution des eaux, 1982-2000
Art 162-165 : Financement de travaux dans le domaine de l’eau, 1975-2000
Art 166-172 : Mise en œuvre d’une politique de l’emploi dans le domaine de l’eau, 1993-2002

Nombre d’articles : 172
Métrage linéaire : 19 ml
Communicabilité : libre
Lieu de conservation : Archives nationales