Répertoire d’archives détaillé : ADEME : rapports, études, 1975-2015
publié le 26 novembre 2021
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20170147
Etablissement : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Sommaire
Art 1-124 : Rapports du centre d’Angers, 1977-2014
Art 125-394 : Rapports du centre de Paris, 1975-2015
Art 395-603 : Rapports du centre de Valbonne, 1978-2014
Importance matérielle et support : 600 cartons de type dimab
Métrage linéaire : 200 ml
Localisation physique : Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès : Communicable selon les articles L213-1 à L213-7 du code du patrimoine