Répertoire d’archives détaiié : DREAL Lorraine : généralité ; aménagement du territoire, environnement, 1974-2004

publié le 22 décembre 2020

Fonds d’archives de la Direction régionale de l’environnement, d’aménagement et du logement de Lorraine versé aux Archives départementales de Moselle

Répertoire détaillé (format pdf - 348.6 ko - 22/12/2020)

n° versement 2181W

Direction régionale de l’environnement, d’aménagement et du logement de Lorraine

Sommaire
Art 1-4
 : généralités
Art 5-21 : aménagement du territoire
Art 22 : environnement
1974-2004

Nombre d’articles  : 22
Métrage linéaire : 2,4 m
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation  : Archives départementales de Moselle