Répertoire d’archives détaiié : DREAL Lorraine : généralité ; aménagement du territoire, environnement, 1974-2004
n° versement 2181W
Direction régionale de l’environnement, d’aménagement et du logement de Lorraine
Sommaire
Art 1-4 : généralités
Art 5-21 : aménagement du territoire
Art 22 : environnement
1974-2004
Nombre d’articles : 22
Métrage linéaire : 2,4 m
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales de Moselle