Questions statutaires et financières
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : suivi du domaine public de la SNCF, coordination des transports, 1913-1980
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le suivi du domaine public de la SNCF, coordination des transports.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès-verbaux des séances du conseil d’administration de la SNCF, 1971-1981
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des procès-verbaux des séances du conseil d'administration de la SNCF.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports et études de la DATAR et de l’inspection générale sur l’utilisation du domaine (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports et études de la DATAR et de l'inspection générale sur l'utilisation du domaine des chemins de fer et sur la décentralisation.
4 décembre 2013
Sommaire : Administration centrale : finances de la SNCF, 1939-1980
Fonds d'archives de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les finances de la SNCF.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès-verbaux des séances du comité des marchés de la SNCF, 1976-1978
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des procès-verbaux des séances du comité des marchés de la SNCF.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conventions nationales passées entre l’Etat et les compagnies de chemins de fer, 1852-1922
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les conventions nationales passées entre l'Etat et les compagnies de chemins de fer.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer algériens : VFIL (voies ferrées d’intérêt local) et tramways, 1875-1950
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer algériens.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fermetures de lignes et transports de remplacement de trains, 1938-1951
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les fermetures de lignes et transports de remplacement de trains.
4 décembre 2013