Questions statutaires et financières
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports particuliers sur les comptes et la gestion de la SNCF, 1966-1971
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports particuliers sur les comptes et la gestion de la SNCF.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : questions statutaires et financières, 1929-1955
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les questions statutaires et financières de la SNCF.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : procès-verbaux de séances du conseil d’administration, 1957-1966
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des procès-verbaux de séances du conseil d'administration de la SNCF.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réseau corse, compagnie des chemins de fer économiques et autres petites compagnies (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le réseau corse, compagnie des chemins de fer économiques et autres petites compagnies locales.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer de Tunisie, du Maroc et d’Algérie ; SNCFA (société nationale des chemins (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer de Tunisie, du Maroc et d'Algérie.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transformation des statuts des anciennes compagnies de chemin de fer après la création (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le transformation des statuts des anciennes compagnies de chemin de fer après la création de la SNCF.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies ferrées d’intérêt local : budget, fonctionnement, plans d’équipement national, (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées d'intérêt local.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF, questions financières, 1938-1964
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers les questions financières de la SNCF.
4 décembre 2013