Questions statutaires et financières
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tutelle des chemins de fer, 1875-1976
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tutelle des chemins de fer.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Voies ferrées d’intérêt local et tramways, 1872-1970
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées d’intérêt local et tramways.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : acquisitions de terrains …, 1964-1978
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la SNCF : acquisitions de terrains …
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès-verbaux du conseil d’administration de la SNCF, 1963-1964
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des procès-verbaux du conseil d'administration de la SNCF.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de séances ou procès-verbaux du conseil d’administration de la SNCF, 1945-1968
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers séances ou procès-verbaux du conseil d'administration de la SNCF.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer : commission spécialisée de l’inspection générale, 1896-1968
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer : commission spécialisée de l'inspection générale.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : compagnies de chemin de fer et SNCF : organisation, 1846-1970
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'organisation des compagnies de chemin de fer et SNCF.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : comptes, budgets, et autres documents financiers, 1911-1974
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les comptes, budgets, et autres documents financiers de la SNCF.
4 décembre 2013