Questions statutaires et financières
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conventions et réforme sur les services ferroviaires voyageurs et marchandises, 1910-1989
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les conventions et réforme sur les services ferroviaires voyageurs et marchandises.
6 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès-verbaux des conseils d’administration de la SNCF, 1980-1988
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers des procès-verbaux des conseils d'administration de la SNCF.
6 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : compagnies de chemins de fer et SNCF : surtaxes locales temporaires, 1897-1953
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les compagnies de chemins de fer et SNCF : surtaxes locales temporaires.
6 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer de la Sarre : conseil d’administration, 1948-1965
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer de la Sarre : conseil d'administration.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer : gestion du domaine public, concours d’autres services de l’équipement, (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer : gestion du domaine public, concours d'autres services de l'équipement, travaux des ports.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer secondaires et voies ferrées d’intérêt local (VFIL), 1870-1978
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer secondaires et voies ferrées d'intérêt local .
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tutelle des chemins de fer, 1846-1969
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tutelle des chemins de fer.
4 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : suivi du domaine public de la SNCF, coordination des transports, 1913-1980
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le suivi du domaine public de la SNCF, coordination des transports.
4 décembre 2013