Pas-de-Calais
Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : permis de construire, 1990
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Pas-de-Calais versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : permis de démolir, 1990
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Pas-de-Calais versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de démolir.
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : certificats urbanisme Arras, 2000
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Pas-de-Calais versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les certificats urbanisme Arras.
17 mars 2014