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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Fonds "France nature environnement FNE"

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15 mai 2017

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Travail et affaires sociales dans le domaine des transports terrestres , 1944-2007

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15 mai 2017

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation et régulation économique des Transports routiers , 1962-2008

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15 mai 2017

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Sécurité ferroviaire,1967-2011

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15 mai 2017

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Planification des grands projets d’Infrastructures ferroviaires, 1981-2009

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15 mai 2017

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports ferroviaires et Politique des déplacements urbains, 1948-2012

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15 mai 2017

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : élaboration de la politique des Transports ferroviaires, 1981-2007

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15 mai 2017

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Stratégie et politiques intermodales des transports terrestres, 1982-2002

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15 mai 2017

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil juridique et vie des services du littoral et des affaires nautiques, 1982-2005

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15 mai 2017

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Flotte de commerce, 1935-2005

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15 mai 2017

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports par voies navigables, 1940-2006

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15 mai 2017

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