Doubs
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bougogne-Franche-Comté : ouvrages hydrauliques, 1919-2014
Fonds d'archives versé aux Archives départementales du Doubs
19 janvier 2022
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : études sur l’eau, 1965-2016
Fonds d'archives versé aux Archives départementales du Doubs
19 janvier 2022
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : gestion de l’eau, 1965-2016
Fonds d'archives versé aux Archives départementales du Doubs
19 janvier 2022
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Doubs : annonce des crues, police de l’eau, zone industrielle, 1940-2005
Fonds de la Direction départementale de l’équipement du Doubs versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l'annonce des crues, police de l'eau, zone industrielle.
8 juin 2012
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : aménagement des eaux, 1952-2008
Fonds de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Franche-Comté versé aux Archives départementales du Doubs. Il comporte des dossiers sur l'aménagement des eaux.
8 juin 2012
Répertoire d’archives détaillé : DIREN Franche-Comté : gestion des eaux, 1982-2008
Fonds de la Direction Régionale de l’Environnement de Franche-Comté versé aux Archives départementales du Doubs. Il comporte des dossiers sur la gestion des eaux,.
13 janvier 2014