Dossiers généraux
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation technique et qualité de la construction, 1953-2006
Fonds de la Sous-direction de l'architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie versé Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation technique, l'animation du réseau scientifique et technique, les affaires européennes et normalisation …
31 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : qualité des constructions publiques, de l’habitat, Plan Construction, 1967-1987
Fonds de direction de direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la qualité des constructions publiques, de l'habitat, Plan Construction.
30 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : normes générales de la construction et du bâtiment ; réglementation et normes de (…)
Fonds de direction de direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les normes générales de la construction et du bâtiment ; réglementation et normes de construction, expériences.
30 décembre 2013