Alpes-Maritimes
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes : permis de construire, 1968-1972
Fonds d'archives de la direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
14 mars 2014
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes : permis de construire, 1969-1971
Fonds d'archives de la direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
14 mars 2014
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes :permis de construire, 1970-1995
Fonds d'archives de la direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
30 septembre 2014
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes :permis de construire, 1983-1998
Fonds d'archives de la direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
14 mars 2014
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes :permis de construire, 1989-2003
Fonds d'archives de la direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
30 septembre 2014
Sommaire : DDE des Alpes-Maritimes : permis de construire, 1961-1968
Fonds d'archives de la direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
30 septembre 2014
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes : certificats d’urbanisme, lotissements, POS .., 1944-1976
Fonds d'archives de la direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les certificats d'urbanisme, lotissements …
14 mars 2014
Sommaire : DDE Alpes-Maritimes : permis de construction, 1964-1987
Fonds d'archives de la direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
14 mars 2014