Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : DRIRE Rhône-Alpes : arrêts de travaux miniers et renonciations aux concessions minières, 1819-2007

publié le 26 janvier 2022

Répertoire détaillé (pdf, 633 Ko)

Versement 5852W

Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement Rhône-Alpes

Sommaire
Art 1-78
 : arrêts de travaux miniers et renonciations aux concessions minières, classement par département et concession

Nombre d’articles : 78
Métrage linaire : 8,7 ml
Années : 1819-2007
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)