Répertoire d’archives : fonctionnement de l’Association de l’industrie et du commerce pour l’environnement normand, 1980-2011

Référence
316J
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Fonctionnement de l’Association de l’industrie et du commerce pour l’environnement normand
Dates extrêmes
1980-2011
Noms des principaux producteurs
Association de l’industrie et du commerce pour l’environnement normand
Importance matérielle
1.20 ml.
Langue des documents
Français.
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales de Seine-Maritime
Localisation physique
Rouen.
Modalités d’entrée
Don
Historique du producteur
Le C.E.D.I.H.N. a été créé en 1975 par des industriels suite à la loi sur les déchets. Cette association est tournée vers l’étude des déchets industriels dangereux et non dangereux.
Après la guerre, la reconstruction de la ville a engendré une augmentation de la consommation et donc de la pollution.
Des lois se sont ainsi succédé pour réglementer les usines.
En effet, la plupart rejetait leurs déchets directement dans la Seine ou dans les ruisseaux. l’A.S.I.C.E.N. a été créée, dans ce cadre, par des industriels membres du MEDEF pour devancer les questions environnementales en rapport avec les déchets industriels.
Il s’agit d’associations interprofessionnelles régionales. Elles ont pour vocation de regrouper les entreprises de toute taille autour d’enjeux environnementaux, de santé et de sécurité.
Accroissement
Fonds non clos.

Présentation du contenu conservé aux Archives départementales de la Seine-Maritime  :

Documentation (1980-2011) : Revue juridique de l’Environnement (1984-2002), Droit de l’Environnement (2009-2011), rapport d’action et d’orientation de la DREAL (2009-2010), livret de la Direction Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) (2006-2009), bilan et objectifs de la Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement (DRIRE) de Haute-Normandie (2002-2005), bilans DRIRE de l’environnement industriel haut-normand (1994-2004), rapports d’activités de la DRIRE (2000-2001), guide des déchets en Haute-Normandie (2004), Code de l’Environnement et protection de la Nature et de lutte contre les nuisances (1980), articles de presses (1997-2005).