Répertoire d’archives détaillé : Conseil national de la navigation de plaisance : fonctionnement, 1950-1983

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20144640

Mission des archives du ministère de l’écologie, du développement durable, de la mer et de l’énergie
rédacteur
Michel Bergeyre
Archives nationales
Paris
2014

Conseil national de la navigation de plaisance

Sommaire
Art 1-9 : fonctionnement, 1950-1983

Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.9 m.l. (3 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales